HUSBAND ROSS
Active6311Z · Traitement de données, hébergement et activités connexes
Enregistré sous le numéro SIREN 500 847 223, HUSBAND ROSS est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2007. Son siège social est situé 24 Che des Vignets, 31510 Saint-Pe-d'Ardet. Son activité principale est traitement de données, hébergement et activités connexes (code NAF 6311Z).
Fiche d'identité de HUSBAND ROSS
INSEE- Dénomination
- HUSBAND ROSS
- SIREN
- 500 847 223
- SIRET (siège)
- 500 847 223 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR41500847223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 847 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6311Z - Traitement de données, hébergement et activités connexes
- Date de création
- 07 novembre 2007
- Siège social
- 24 CHE DES VIGNETS, 31510, SAINT-PE-D'ARDET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HUSBAND ROSS
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Établissements de HUSBAND ROSS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31510 SAINT-PE-D'ARDETSiègeActif
500 847 223 00020 · ouvert le 07 novembre 2007 · NAF 6311Z
- 31510 MALVEZIEFermé
500 847 223 00012 · ouvert le 07 novembre 2007 · NAF 6311Z
Documents juridiques de HUSBAND ROSS
INPIConformité de HUSBAND ROSS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSBAND ROSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HUSBAND ROSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HUSBAND ROSS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2007
Questions fréquentes sur HUSBAND ROSS
Quel est le numéro SIREN de HUSBAND ROSS ?
Le numéro SIREN de HUSBAND ROSS est 500 847 223. Le SIRET de son siège social est 500 847 223 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41500847223.
Où se situe le siège social de HUSBAND ROSS ?
Le siège social de HUSBAND ROSS est situé 24 Che des Vignets, 31510 Saint-Pe-d'Ardet.
HUSBAND ROSS est-elle toujours en activité ?
Oui, HUSBAND ROSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUSBAND ROSS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSBAND ROSS.
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