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HUSBAND ROSS

Active
Siren500 847 223Entrepreneur individuel31510 SAINT-PE-D'ARDETCréée le 07 novembre 2007

6311Z · Traitement de données, hébergement et activités connexes

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 500 847 223, HUSBAND ROSS est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2007. Son siège social est situé 24 Che des Vignets, 31510 Saint-Pe-d'Ardet. Son activité principale est traitement de données, hébergement et activités connexes (code NAF 6311Z).

Fiche d'identité de HUSBAND ROSS

Dénomination
HUSBAND ROSS
SIREN
500 847 223
SIRET (siège)
500 847 223 00020
N° TVA intracommunautaire
FR41500847223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 847 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6311Z - Traitement de données, hébergement et activités connexes
Date de création
07 novembre 2007
Siège social
24 CHE DES VIGNETS, 31510, SAINT-PE-D'ARDET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUSBAND ROSS

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Établissements de HUSBAND ROSS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31510 SAINT-PE-D'ARDETSiègeActif

    500 847 223 00020 · ouvert le 07 novembre 2007 · NAF 6311Z

  • 31510 MALVEZIEFermé

    500 847 223 00012 · ouvert le 07 novembre 2007 · NAF 6311Z

Documents juridiques de HUSBAND ROSS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2007

  • Acte

Conformité de HUSBAND ROSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSBAND ROSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUSBAND ROSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HUSBAND ROSS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-13 · Début d'activité : 2007-11-07

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2007

Questions fréquentes sur HUSBAND ROSS

Quel est le numéro SIREN de HUSBAND ROSS ?

Le numéro SIREN de HUSBAND ROSS est 500 847 223. Le SIRET de son siège social est 500 847 223 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41500847223.

Où se situe le siège social de HUSBAND ROSS ?

Le siège social de HUSBAND ROSS est situé 24 Che des Vignets, 31510 Saint-Pe-d'Ardet.

HUSBAND ROSS est-elle toujours en activité ?

Oui, HUSBAND ROSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUSBAND ROSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSBAND ROSS.