HUSSENET BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
HUSSENET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1990 sous le numéro SIREN 408 146 157. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gauthiers, 89330 Piffonds. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de HUSSENET BERNARD
INSEE- Dénomination
- HUSSENET BERNARD
- SIREN
- 408 146 157
- SIRET (siège)
- 408 146 157 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14408146157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 146 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1990
- Siège social
- LES GAUTHIERS, 89330, PIFFONDS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HUSSENET BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de HUSSENET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89330 PIFFONDSSiègeFermé
408 146 157 00016 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0111Z
Conformité de HUSSENET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSSENET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HUSSENET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HUSSENET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1990
Questions fréquentes sur HUSSENET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de HUSSENET BERNARD ?
Le numéro SIREN de HUSSENET BERNARD est 408 146 157. Le SIRET de son siège social est 408 146 157 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14408146157.
Où se situe le siège social de HUSSENET BERNARD ?
Le siège social de HUSSENET BERNARD est situé Les Gauthiers, 89330 Piffonds.
HUSSENET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HUSSENET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUSSENET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSSENET BERNARD.
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