HUSSON BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
HUSSON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1982 sous le numéro SIREN 331 381 293. Son siège social est situé En Manan, 71700 Tournus. HUSSON BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de HUSSON BERNARD
INSEE- Dénomination
- HUSSON BERNARD
- SIREN
- 331 381 293
- SIRET (siège)
- 331 381 293 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR09331381293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 381 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 1982
- Siège social
- EN MANAN, 71700, TOURNUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HUSSON BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de HUSSON BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71700 TOURNUSSiègeActif
331 381 293 00025 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 9003B
- 71700 PLOTTESFermé
331 381 293 00017 · ouvert le 01 avril 1982 · NAF 923A
Conformité de HUSSON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HUSSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HUSSON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1982
Questions fréquentes sur HUSSON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de HUSSON BERNARD ?
Le numéro SIREN de HUSSON BERNARD est 331 381 293. Le SIRET de son siège social est 331 381 293 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09331381293.
Où se situe le siège social de HUSSON BERNARD ?
Le siège social de HUSSON BERNARD est situé En Manan, 71700 Tournus.
HUSSON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HUSSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUSSON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSSON BERNARD.
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