IBSD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 374 568, IBSD est une SARL créée le 18 mars 2002. Elle est domiciliée Che de l Ancien Tram, 38660 Le Touvet. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de IBSD
INSEE- Dénomination
- IBSD
- SIREN
- 441 374 568
- SIRET (siège)
- 441 374 568 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93441374568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 374 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 18 mars 2002
- Siège social
- CHE DE L ANCIEN TRAM, 38660, LE TOUVET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de IBSD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de IBSD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de IBSD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 38660 LE TOUVETSiègeFermé
441 374 568 00018 · ouvert le 18 mars 2002 · NAF 741J
- 38000 GRENOBLEFermé
441 374 568 00026 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 553A
Documents juridiques de IBSD
INPIComptes annuels de IBSD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IBSD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de IBSD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour IBSD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent IBSD. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 4
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/01046
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/00395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de IBSD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de IBSD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 2002
Questions fréquentes sur IBSD
Quel est le numéro SIREN de IBSD ?
Le numéro SIREN de IBSD est 441 374 568. Le SIRET de son siège social est 441 374 568 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93441374568.
Où se situe le siège social de IBSD ?
Le siège social de IBSD est situé Che de l Ancien Tram, 38660 Le Touvet.
IBSD est-elle toujours en activité ?
Oui, IBSD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
IBSD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IBSD.
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