CheckersProcédures

IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

Active
Siren451 948 988SARL25000 BESANCONCréée le 24 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM est une SARL immatriculée le 24 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 948 988. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 J Che de Palente, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 518J.

Fiche d'identité de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

Dénomination
IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM
SIREN
451 948 988
SIRET (siège)
451 948 988 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85451948988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 948 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
518J
Date de création
24 janvier 2004
Siège social
4 J CHE DE PALENTE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Finances de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    451 948 988 00014 · ouvert le 24 janvier 2004 · NAF 518J

  • 25000 BESANCONFermé

    451 948 988 00022 · ouvert le 15 avril 2004 · NAF 518J

Documents juridiques de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 04 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2004

Questions fréquentes sur IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM ?

Le numéro SIREN de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM est 451 948 988. Le SIRET de son siège social est 451 948 988 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85451948988.

Où se situe le siège social de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM ?

Le siège social de IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM est situé 4 J Che de Palente, 25000 Besancon.

IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IDENTIFICATION DEVICE - SYSTEM.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon