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IMMOBILIERE BBC

Active
Siren795 403 104Société civile01000 Bourg-en-BresseCréée le 20 septembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

IMMOBILIERE BBC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2013, identifiée par le SIREN 795 403 104. Elle est domiciliée 523 RUE leopold le hon, 01000 Bourg-en-Bresse. IMMOBILIERE BBC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES GERBE, gérant.

Fiche d'identité de IMMOBILIERE BBC

Dénomination
IMMOBILIERE BBC
SIREN
795 403 104
SIRET (siège)
795 403 104 00024
N° TVA intracommunautaire
FR12795403104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 403 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 septembre 2013
Siège social
523 RUE leopold le hon, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de IMMOBILIERE BBC

Acquisition et cession de biens et droits immobiliers et de tous biens et droits mobiliers et la souscription de tous emprunts en vue de l'acquisition et la conservation des biens immobiliers, exploitation par bail

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de IMMOBILIERE BBC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de IMMOBILIERE BBC

JG
J

JSA HOLDING

Associé indéfiniment responsable

J

JACQUES GERBE PARTICIPATIONS 22 - JGP 22

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PF

Patrice Gérant : GERBE Jacques, Paul FONTENAT

Gérant · de septembre 2013 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de IMMOBILIERE BBC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    795 403 104 00024 · ouvert le 19 février 2026 · NAF 6820B

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    795 403 104 00016 · ouvert le 10 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de IMMOBILIERE BBC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 03 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2013

  • Acte

Conformité de IMMOBILIERE BBC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IMMOBILIERE BBC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IMMOBILIERE BBC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IMMOBILIERE BBC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de IMMOBILIERE BBC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    FONTENAT Patrice nom d'usage : FONTENAT n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN n'est plus Associé indéfiniment responsable

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-20 · Début d'activité : 2013-09-10

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2013

Questions fréquentes sur IMMOBILIERE BBC

Quel est le numéro SIREN de IMMOBILIERE BBC ?

Le numéro SIREN de IMMOBILIERE BBC est 795 403 104. Le SIRET de son siège social est 795 403 104 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12795403104.

Qui dirige IMMOBILIERE BBC ?

IMMOBILIERE BBC est dirigée par JACQUES GERBE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de IMMOBILIERE BBC ?

Le siège social de IMMOBILIERE BBC est situé 523 RUE leopold le hon, 01000 Bourg-en-Bresse.

IMMOBILIERE BBC est-elle toujours en activité ?

Oui, IMMOBILIERE BBC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IMMOBILIERE BBC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IMMOBILIERE BBC.