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INSTITUT DE BREVILLE

Active
Siren804 695 906SAS75015 PARISCréée le 25 septembre 2014

8559B · Autres enseignements

Documents
Capital social
181 k€

INSTITUT DE BREVILLE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2014, identifiée par le SIREN 804 695 906. Elle est domiciliée 3 Vla Jean-Baptiste Luquet, 75015 Paris. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B). La direction est assurée par SPRINGDEV en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de INSTITUT DE BREVILLE

Dénomination
INSTITUT DE BREVILLE
SIREN
804 695 906
SIRET (siège)
804 695 906 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36804695906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 695 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
181 000 €
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
25 septembre 2014
Siège social
3 VLA JEAN-BAPTISTE LUQUET, 75015, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de INSTITUT DE BREVILLE

Ingénierie pédagogique.

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Finances de INSTITUT DE BREVILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INSTITUT DE BREVILLE

S

SPRINGDEV

Président de SAS

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2022

Anciens dirigeants (5)

OQ

Onfroy De Breville, Olivier Quérenet

Président · de septembre 2014 à décembre 2022

C

C.F. AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à mai 2022

FA

FINANCE ARCADE

Commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à mai 2022

CF

Christian, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ARCADE FINANCE Favel,

nomination du Commissaire aux comptes titulaire · de octobre 2016 à octobre 2017

F

Favel, Christian, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : C.F. AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à octobre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de INSTITUT DE BREVILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    804 695 906 00011 · ouvert le 22 septembre 2014 · NAF 8559B

Documents juridiques de INSTITUT DE BREVILLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2014

  • Acte

Conformité de INSTITUT DE BREVILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT DE BREVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT DE BREVILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INSTITUT DE BREVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de INSTITUT DE BREVILLE

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Président partant : Quérenet Onfroy De Breville, Olivier ; nomination du Président : SPRINGDEV

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Commissaire aux comptes titulaire partant : C.F. AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : ARCADE FINANCE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Commissaire aux comptes titulaire partant : Favel, Christian, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : C.F. AUDIT

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Favel, Christian, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ARCADE FINANCE

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-25 · Début d'activité : 2014-09-22

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2014

Marques déposées par INSTITUT DE BREVILLE

INSTITUT DE BREVILLE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • EDLP

    N° 5226123 · Déposée le 09 février 2026 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 41 · valable jusqu’au 09 février 2036

  • EISF

    N° 5226115 · Déposée le 09 février 2026 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 41 · valable jusqu’au 09 février 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur INSTITUT DE BREVILLE

Quel est le numéro SIREN de INSTITUT DE BREVILLE ?

Le numéro SIREN de INSTITUT DE BREVILLE est 804 695 906. Le SIRET de son siège social est 804 695 906 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36804695906.

Qui dirige INSTITUT DE BREVILLE ?

INSTITUT DE BREVILLE est dirigée par SPRINGDEV, président de sas.

Où se situe le siège social de INSTITUT DE BREVILLE ?

Le siège social de INSTITUT DE BREVILLE est situé 3 Vla Jean-Baptiste Luquet, 75015 Paris.

INSTITUT DE BREVILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, INSTITUT DE BREVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INSTITUT DE BREVILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSTITUT DE BREVILLE.