INSTITUT LEON JOLY
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 314 479 361, INSTITUT LEON JOLY est une SARL créée le 1er janvier 1978. Son siège social est situé 6 rue Jeanne Robillon, 95600 Eaubonne. L'entreprise déclare le code NAF 244C comme activité principale.
Fiche d'identité de INSTITUT LEON JOLY
INSEE- Dénomination
- INSTITUT LEON JOLY
- SIREN
- 314 479 361
- SIRET (siège)
- 314 479 361 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90314479361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 479 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 244C
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 6 RUE JEANNE ROBILLON, 95600, EAUBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de INSTITUT LEON JOLY
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de INSTITUT LEON JOLY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95600 EAUBONNESiègeFermé
314 479 361 00011 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 244C
Documents juridiques de INSTITUT LEON JOLY
INPIConformité de INSTITUT LEON JOLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT LEON JOLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT LEON JOLY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de INSTITUT LEON JOLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de INSTITUT LEON JOLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Marques déposées par INSTITUT LEON JOLY
INPIINSTITUT LEON JOLY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeM.CH.
N° 92406041 · Déposée le 18 février 1992 · Marque verbale
Classe 5 · expirée le 18 février 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur INSTITUT LEON JOLY
Quel est le numéro SIREN de INSTITUT LEON JOLY ?
Le numéro SIREN de INSTITUT LEON JOLY est 314 479 361. Le SIRET de son siège social est 314 479 361 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90314479361.
Où se situe le siège social de INSTITUT LEON JOLY ?
Le siège social de INSTITUT LEON JOLY est situé 6 rue Jeanne Robillon, 95600 Eaubonne.
INSTITUT LEON JOLY est-elle toujours en activité ?
Oui, INSTITUT LEON JOLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
INSTITUT LEON JOLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSTITUT LEON JOLY.
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