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INSTITUT MICHEL

Active
Siren452 769 128SARL07300 TOURNON-SUR-RHONECréée le 01 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

INSTITUT MICHEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2004, identifiée par le SIREN 452 769 128. Elle est domiciliée 10 rue Honore d Urfe, 07300 Tournon-sur-Rhone. Son activité principale relève du code NAF 930L.

Fiche d'identité de INSTITUT MICHEL

Dénomination
INSTITUT MICHEL
SIREN
452 769 128
SIRET (siège)
452 769 128 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03452769128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 769 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
930L
Date de création
01 mars 2004
Siège social
10 RUE HONORE D URFE, 07300, TOURNON-SUR-RHONE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de INSTITUT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de INSTITUT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de INSTITUT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07300 TOURNON-SUR-RHONESiègeFermé

    452 769 128 00011 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 930L

Documents juridiques de INSTITUT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de INSTITUT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour INSTITUT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de INSTITUT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INSTITUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant INSTITUT MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de INSTITUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de INSTITUT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2004

Questions fréquentes sur INSTITUT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de INSTITUT MICHEL ?

Le numéro SIREN de INSTITUT MICHEL est 452 769 128. Le SIRET de son siège social est 452 769 128 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03452769128.

Où se situe le siège social de INSTITUT MICHEL ?

Le siège social de INSTITUT MICHEL est situé 10 rue Honore d Urfe, 07300 Tournon-sur-Rhone.

INSTITUT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, INSTITUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INSTITUT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INSTITUT MICHEL.

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