ISAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ISAN est une SCI immatriculée le 31 mars 2014 sous le numéro SIREN 801 350 067. Son siège social est situé 4 Rte de l'Angle, 44117 Saint-Andre-des-Eaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par TIPHANIE POL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ISAN
INSEE- Dénomination
- ISAN
- SIREN
- 801 350 067
- SIRET (siège)
- 801 350 067 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR79801350067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 350 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mars 2014
- Siège social
- 4 RTE DE L'ANGLE, 44117, SAINT-ANDRE-DES-EAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ISAN
L'acquisition, gestion et location de bien immobilier.
Finances de ISAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ISAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Tiphanie, Gilda, Thérèse, Christiane né POL BALCAEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2014 à décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ISAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUXSiègeActif
801 350 067 00022 · ouvert le 20 mars 2014 · NAF 6820B
- 06600 ANTIBESFermé
801 350 067 00014 · ouvert le 20 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de ISAN
INPIComptes annuels de ISAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ISAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ISAN. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 08 avril 2025 · N° 2024003905
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 février 2025 · N° 24/03150
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ISAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculée le 2014-03-31 · Début d'activité : 2014-03-20
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-31 · Début d'activité : 2014-03-20
- création
Date d'effet : 31 mars 2014
Questions fréquentes sur ISAN
Quel est le numéro SIREN de ISAN ?
Le numéro SIREN de ISAN est 801 350 067. Le SIRET de son siège social est 801 350 067 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79801350067.
Qui dirige ISAN ?
ISAN est dirigée par TIPHANIE POL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ISAN ?
Le siège social de ISAN est situé 4 Rte de l'Angle, 44117 Saint-Andre-des-Eaux.
ISAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ISAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISAN.
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