ISOTIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ISOTIS est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 1987, identifiée par le SIREN 340 261 130. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Pl Bertin Boissin, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Son activité principale relève du code NAF 511T.
Fiche d'identité de ISOTIS
INSEE- Dénomination
- ISOTIS
- SIREN
- 340 261 130
- SIRET (siège)
- 340 261 130 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR22340261130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 261 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 511T
- Date de création
- 02 février 1987
- Siège social
- 16 PL BERTIN BOISSIN, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ISOTIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ISOTIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ISOTIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeFermé
340 261 130 00025 · ouvert le 01 février 1988 · NAF 511T
- 93100 MONTREUILFermé
340 261 130 00033 · ouvert le 02 mars 1992 · NAF 511T
Documents juridiques de ISOTIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ISOTIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISOTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ISOTIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ISOTIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026002464
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ISOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ISOTIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 1987
Questions fréquentes sur ISOTIS
Quel est le numéro SIREN de ISOTIS ?
Le numéro SIREN de ISOTIS est 340 261 130. Le SIRET de son siège social est 340 261 130 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22340261130.
Où se situe le siège social de ISOTIS ?
Le siège social de ISOTIS est situé 16 Pl Bertin Boissin, 30200 Bagnols-sur-Ceze.
ISOTIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ISOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ISOTIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISOTIS.
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