ISPAHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ISPAHAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 1996, identifiée par le SIREN 404 096 398. Elle est domiciliée 16 rue St Dizier, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de ISPAHAN
INSEE- Dénomination
- ISPAHAN
- SIREN
- 404 096 398
- SIRET (siège)
- 404 096 398 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84404096398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 096 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 09 février 1996
- Siège social
- 16 RUE ST DIZIER, 54000, NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ISPAHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ISPAHAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ISPAHAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 54000 NANCYSiègeFermé
404 096 398 00015 · ouvert le 09 février 1996 · NAF 553A
Documents juridiques de ISPAHAN
INPIComptes annuels de ISPAHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISPAHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ISPAHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISPAHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ISPAHAN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/03088
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 05 février 2025 · N° 23/00578
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 2
Décision du 05 novembre 2024 · N° 23/01398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/00288
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 octobre 2024 · N° 23/02037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 19 avril 2024 · N° 21/04567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 23 mars 2023 · N° 22/02802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/11936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21/04567
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ISPAHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ISPAHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 1996
Questions fréquentes sur ISPAHAN
Quel est le numéro SIREN de ISPAHAN ?
Le numéro SIREN de ISPAHAN est 404 096 398. Le SIRET de son siège social est 404 096 398 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84404096398.
Où se situe le siège social de ISPAHAN ?
Le siège social de ISPAHAN est situé 16 rue St Dizier, 54000 Nancy.
ISPAHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ISPAHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ISPAHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISPAHAN.
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