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ITIER PASCAL

Active
Siren991 092 420Entrepreneur individuel47510 FoulayronnesCréée le 08 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 092 420, ITIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 RUE R de l'Ile de Beaute, 47510 Foulayronnes. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ITIER PASCAL

Dénomination
ITIER PASCAL
SIREN
991 092 420
SIRET (siège)
991 092 420 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01991092420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 092 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
08 septembre 2025
Siège social
27 RUE R de l'Ile de Beaute, 47510, Foulayronnes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITIER PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de ITIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ITIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47510 FoulayronnesSiègeActif

    991 092 420 00017 · ouvert le 18 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ITIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ITIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ITIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2025

Questions fréquentes sur ITIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ITIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ITIER PASCAL est 991 092 420. Le SIRET de son siège social est 991 092 420 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01991092420.

Où se situe le siège social de ITIER PASCAL ?

Le siège social de ITIER PASCAL est situé 27 RUE R de l'Ile de Beaute, 47510 Foulayronnes.

ITIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ITIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITIER PASCAL.

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