CheckersProcédures

ITSABEL

Active
Siren980 177 133Société civile64200 BiarritzCréée le 05 octobre 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
53,8 k€
Effectif
Non publié

ITSABEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 2023, identifiée par le SIREN 980 177 133. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 AV Notre-Dame, 64200 Biarritz. Son activité principale relève du code NAF 0210Z. La direction est assurée par Frédéric MARION en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ITSABEL

Dénomination
ITSABEL
SIREN
980 177 133
SIRET (siège)
980 177 133 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79980177133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 177 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
53 800 €
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
05 octobre 2023
Siège social
14 AV Notre-Dame, 64200, Biarritz
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITSABEL

La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou leurs dépendances inséparables, sur les terrains boisés ou à boiser et sur tous autres terrains que le Groupement Forestier pourrait acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit.

Finances de ITSABEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITSABEL

FM

Frédéric MARION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2023) · 3 ans

AM

Alexandre MARION

Associé indéfiniment responsable

LM

Léopold MARION

Associé indéfiniment responsable

RM

Rodolphe MARION

Associé indéfiniment responsable

CM

Charlotte MARION

Associé indéfiniment responsable

S

SILVA

Associé indéfiniment responsable

Établissements de ITSABEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64200 BiarritzSiègeActif

    980 177 133 00017 · ouvert le 09 octobre 2023 · NAF 0210Z

Documents juridiques de ITSABEL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 08 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 octobre 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 octobre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 octobre 2023

  • Acte

Comptes annuels de ITSABEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITSABEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITSABEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITSABEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITSABEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITSABEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITSABEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARION Frédéric, Pierre, Roger

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-04 · Début d'activité : 2023-10-09

  1. création

Questions fréquentes sur ITSABEL

Quel est le numéro SIREN de ITSABEL ?

Le numéro SIREN de ITSABEL est 980 177 133. Le SIRET de son siège social est 980 177 133 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79980177133.

Qui dirige ITSABEL ?

ITSABEL est dirigée par Frédéric MARION, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ITSABEL ?

Le siège social de ITSABEL est situé 14 AV Notre-Dame, 64200 Biarritz.

ITSABEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ITSABEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITSABEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITSABEL.