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J.T.C.

Active
Siren440 255 602SCI14400 SAINT-LOUP-HORSCréée le 26 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
13,8 k€
Effectif
Non publié

J.T.C. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 255 602. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 14400 Saint-Loup-Hors. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MAX PELHATE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de J.T.C.

Dénomination
J.T.C.
SIREN
440 255 602
SIRET (siège)
440 255 602 00011
N° TVA intracommunautaire
FR74440255602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 255 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
13 800 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 décembre 2001
Siège social
LE BOURG, 14400, SAINT-LOUP-HORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de J.T.C.

Location de biens immobiliers à usage professionnel

Finances de J.T.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de J.T.C.

BJ

BRIGITTE JORET

Associé indéfiniment responsable

MP

MAX PELHATE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de J.T.C.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14400 SAINT-LOUP-HORSSiègeActif

    440 255 602 00011 · ouvert le 08 juillet 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de J.T.C.

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de J.T.C.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour J.T.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de J.T.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour J.T.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de J.T.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de J.T.C.

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELHATE Max, Christian, Claude

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2001

Questions fréquentes sur J.T.C.

Quel est le numéro SIREN de J.T.C. ?

Le numéro SIREN de J.T.C. est 440 255 602. Le SIRET de son siège social est 440 255 602 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74440255602.

Qui dirige J.T.C. ?

J.T.C. est dirigée par MAX PELHATE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de J.T.C. ?

Le siège social de J.T.C. est situé Le Bourg, 14400 Saint-Loup-Hors.

J.T.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, J.T.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

J.T.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour J.T.C..

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