JACCOUD MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 327 110 839, JACCOUD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Clefs, 74230 Thones. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de JACCOUD MICHEL
INSEE- Dénomination
- JACCOUD MICHEL
- SIREN
- 327 110 839
- SIRET (siège)
- 327 110 839 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR19327110839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 110 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- 16 RUE DES CLEFS, 74230, THONES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JACCOUD MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de JACCOUD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74230 THONESSiègeFermé
327 110 839 00013 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 6820B
Conformité de JACCOUD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACCOUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACCOUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACCOUD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur JACCOUD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de JACCOUD MICHEL ?
Le numéro SIREN de JACCOUD MICHEL est 327 110 839. Le SIRET de son siège social est 327 110 839 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19327110839.
Où se situe le siège social de JACCOUD MICHEL ?
Le siège social de JACCOUD MICHEL est situé 16 rue des Clefs, 74230 Thones.
JACCOUD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JACCOUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACCOUD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACCOUD MICHEL.
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