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JACOB PENOT

Active
Siren382 775 351Société civile10110 VILLE-SUR-ARCECréée le 14 août 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
12,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 775 351, JACOB PENOT est une société civile créée le 14 août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE COULON Ville Sur Arce, 10110 Ville-sur-Arce. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CYRIL JACOB en qualité de gérant.

Fiche d'identité de JACOB PENOT

Dénomination
JACOB PENOT
SIREN
382 775 351
SIRET (siège)
382 775 351 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04382775351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 775 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 décembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
12 512 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
14 août 1991
Siège social
RUE COULON Ville Sur Arce, 10110, VILLE-SUR-ARCE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de JACOB PENOT

Exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de JACOB PENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JACOB PENOT

CJ

CYRIL JACOB

Gérant

En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JACOB PENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 VILLE-SUR-ARCESiègeActif

    382 775 351 00010 · ouvert le 14 août 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de JACOB PENOT

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de JACOB PENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACOB PENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JACOB PENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JACOB PENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JACOB PENOT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : JACOB Cyril, Pierre, Jean

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : JACOB Agnès né(e) PENOT. Gérant(e) : JACOB Cyril Pierre Jean.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 1991

Questions fréquentes sur JACOB PENOT

Quel est le numéro SIREN de JACOB PENOT ?

Le numéro SIREN de JACOB PENOT est 382 775 351. Le SIRET de son siège social est 382 775 351 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04382775351.

Qui dirige JACOB PENOT ?

JACOB PENOT est dirigée par CYRIL JACOB, gérant.

Où se situe le siège social de JACOB PENOT ?

Le siège social de JACOB PENOT est situé RUE COULON Ville Sur Arce, 10110 Ville-sur-Arce.

JACOB PENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, JACOB PENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACOB PENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACOB PENOT.