JACOTOT PASCALE
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 387 715 949, JACOTOT PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 26 mai 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Benigne Fremyot Sequana Paysage, 21000 Dijon. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de JACOTOT PASCALE
INSEE- Dénomination
- JACOTOT PASCALE
- SIREN
- 387 715 949
- SIRET (siège)
- 387 715 949 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR04387715949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 715 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 26 mai 1992
- Siège social
- 6 RUE BENIGNE FREMYOT SEQUANA PAYSAGE, 21000, DIJON
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de JACOTOT PASCALE
Activités d'architecture
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Établissements de JACOTOT PASCALE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
387 715 949 00054 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 7111Z
- 93100 MONTREUILFermé
387 715 949 00013 · ouvert le 26 mai 1992 · NAF 742A
- 93100 MONTREUILFermé
387 715 949 00021 · ouvert le 14 mars 1993 · NAF 742A
- 21000 DIJONFermé
387 715 949 00039 · ouvert le 04 septembre 1995 · NAF 742A
- 21000 DIJONFermé
387 715 949 00047 · ouvert le 15 janvier 1998 · NAF 742A
Conformité de JACOTOT PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACOTOT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACOTOT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACOTOT PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mai 1992
Questions fréquentes sur JACOTOT PASCALE
Quel est le numéro SIREN de JACOTOT PASCALE ?
Le numéro SIREN de JACOTOT PASCALE est 387 715 949. Le SIRET de son siège social est 387 715 949 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04387715949.
Où se situe le siège social de JACOTOT PASCALE ?
Le siège social de JACOTOT PASCALE est situé 6 rue Benigne Fremyot Sequana Paysage, 21000 Dijon.
JACOTOT PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, JACOTOT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACOTOT PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACOTOT PASCALE.
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