JACQUEL ARTHUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JACQUEL ARTHUR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2011, identifié par le SIREN 535 073 571. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Haut-Rhin, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de JACQUEL ARTHUR
INSEE- Dénomination
- JACQUEL ARTHUR
- SIREN
- 535 073 571
- SIRET (siège)
- 535 073 571 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR26535073571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 073 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 octobre 2011
- Siège social
- 2 RUE DU HAUT-RHIN, 90000, BELFORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JACQUEL ARTHUR
Location de logements
Finances de JACQUEL ARTHUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JACQUEL ARTHUR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JACQUEL ARTHUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
535 073 571 00023 · ouvert le 09 août 2016 · NAF 6820A
- 90350 EVETTE-SALBERTFermé
535 073 571 00015 · ouvert le 03 octobre 2011 · NAF 4619B
Documents juridiques de JACQUEL ARTHUR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JACQUEL ARTHUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUEL ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JACQUEL ARTHUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUEL ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACQUEL ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JACQUEL ARTHUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2011
Questions fréquentes sur JACQUEL ARTHUR
Quel est le numéro SIREN de JACQUEL ARTHUR ?
Le numéro SIREN de JACQUEL ARTHUR est 535 073 571. Le SIRET de son siège social est 535 073 571 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26535073571.
Où se situe le siège social de JACQUEL ARTHUR ?
Le siège social de JACQUEL ARTHUR est situé 2 rue du Haut-Rhin, 90000 Belfort.
JACQUEL ARTHUR est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUEL ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUEL ARTHUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUEL ARTHUR.
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