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JACQUEL ARTHUR

Active
Siren535 073 571Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 03 octobre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUEL ARTHUR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2011, identifié par le SIREN 535 073 571. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Haut-Rhin, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de JACQUEL ARTHUR

Dénomination
JACQUEL ARTHUR
SIREN
535 073 571
SIRET (siège)
535 073 571 00023
N° TVA intracommunautaire
FR26535073571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 073 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 octobre 2011
Siège social
2 RUE DU HAUT-RHIN, 90000, BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JACQUEL ARTHUR

Location de logements

Finances de JACQUEL ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUEL ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUEL ARTHUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    535 073 571 00023 · ouvert le 09 août 2016 · NAF 6820A

  • 90350 EVETTE-SALBERTFermé

    535 073 571 00015 · ouvert le 03 octobre 2011 · NAF 4619B

Documents juridiques de JACQUEL ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUEL ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUEL ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUEL ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUEL ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUEL ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUEL ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2011

Questions fréquentes sur JACQUEL ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de JACQUEL ARTHUR ?

Le numéro SIREN de JACQUEL ARTHUR est 535 073 571. Le SIRET de son siège social est 535 073 571 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26535073571.

Où se situe le siège social de JACQUEL ARTHUR ?

Le siège social de JACQUEL ARTHUR est situé 2 rue du Haut-Rhin, 90000 Belfort.

JACQUEL ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUEL ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUEL ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUEL ARTHUR.