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JACQUEMART

Active
Siren328 116 413Société civile08090 FagnonCréée le 14 novembre 1983

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
353 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 328 116 413, JACQUEMART est une société civile créée le 14 novembre 1983. Elle est domiciliée 235 RUE Père-père, 08090 Fagnon. JACQUEMART relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par BERTRAND JACQUEMART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de JACQUEMART

Dénomination
JACQUEMART
SIREN
328 116 413
SIRET (siège)
328 116 413 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41328116413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 116 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
352 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
14 novembre 1983
Siège social
235 RUE Père-père, 08090, Fagnon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de JACQUEMART

Procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de JACQUEMART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JACQUEMART

BJ

BERTRAND JACQUEMART

Gérant

En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JACQUEMART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08090 FagnonSiègeActif

    328 116 413 00019 · ouvert le 09 février 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de JACQUEMART

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 août 2006

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de JACQUEMART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUEMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent JACQUEMART. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JACQUEMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JACQUEMART

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Gérant partant : Jacquemart, Patrick

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    modification du Gérant Jacquemart, Patrick

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Gérant : JACQUEMART Patrick Gérant : JACQUEMART Bertrand

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1983

Questions fréquentes sur JACQUEMART

Quel est le numéro SIREN de JACQUEMART ?

Le numéro SIREN de JACQUEMART est 328 116 413. Le SIRET de son siège social est 328 116 413 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41328116413.

Qui dirige JACQUEMART ?

JACQUEMART est dirigée par BERTRAND JACQUEMART, gérant.

Où se situe le siège social de JACQUEMART ?

Le siège social de JACQUEMART est situé 235 RUE Père-père, 08090 Fagnon.

JACQUEMART est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUEMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUEMART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUEMART.