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JACQUES SYLVIE

Active
Siren480 606 045Entrepreneur individuel50620 LE MESNIL-VENERONCréée le 03 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 2004 sous le numéro SIREN 480 606 045. Son siège social est situé Le Hameau Es Francois, 50620 Le Mesnil-Veneron. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de JACQUES SYLVIE

Dénomination
JACQUES SYLVIE
SIREN
480 606 045
SIRET (siège)
480 606 045 00023
N° TVA intracommunautaire
FR59480606045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 606 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
03 février 2004
Siège social
LE HAMEAU ES FRANCOIS, 50620, LE MESNIL-VENERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES SYLVIE

Élevage d'autres animaux

Finances de JACQUES SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50620 LE MESNIL-VENERONSiègeActif

    480 606 045 00023 · ouvert le 13 avril 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de JACQUES SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2004

Questions fréquentes sur JACQUES SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de JACQUES SYLVIE ?

Le numéro SIREN de JACQUES SYLVIE est 480 606 045. Le SIRET de son siège social est 480 606 045 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59480606045.

Où se situe le siège social de JACQUES SYLVIE ?

Le siège social de JACQUES SYLVIE est situé Le Hameau Es Francois, 50620 Le Mesnil-Veneron.

JACQUES SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES SYLVIE.

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