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JAN GERARD

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Siren409 528 999Entrepreneur individuel31790 SAINT-JORYCréée le 24 octobre 1996

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 528 999, JAN GERARD est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de la Riviere, 31790 Saint-Jory. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de JAN GERARD

Dénomination
JAN GERARD
SIREN
409 528 999
SIRET (siège)
409 528 999 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44409528999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 528 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
24 octobre 1996
Siège social
1 CHE DE LA RIVIERE, 31790, SAINT-JORY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAN GERARD

Autre création artistique

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Établissements de JAN GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31790 SAINT-JORYSiègeActif

    409 528 999 00017 · ouvert le 24 octobre 1996 · NAF 9003B

Conformité de JAN GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAN GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1996

Questions fréquentes sur JAN GERARD

Quel est le numéro SIREN de JAN GERARD ?

Le numéro SIREN de JAN GERARD est 409 528 999. Le SIRET de son siège social est 409 528 999 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44409528999.

Où se situe le siège social de JAN GERARD ?

Le siège social de JAN GERARD est situé 1 Che de la Riviere, 31790 Saint-Jory.

JAN GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JAN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAN GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAN GERARD.

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