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JANOT BERNARD

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Siren448 948 117Entrepreneur individuel50870 SUBLIGNYCréée le 01 janvier 1956
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JANOT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1956, identifié par le SIREN 448 948 117. Son siège social est situé La Petite Ansoudiere, 50870 Subligny. Son activité principale relève du code NAF 012C.

Fiche d'identité de JANOT BERNARD

Dénomination
JANOT BERNARD
SIREN
448 948 117
SIRET (siège)
448 948 117 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42448948117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 948 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012C
Date de création
01 janvier 1956
Siège social
LA PETITE ANSOUDIERE, 50870, SUBLIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JANOT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de JANOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JANOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JANOT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50870 SUBLIGNYSiègeFermé

    448 948 117 00016 · ouvert le 01 janvier 1956 · NAF 012C

Documents juridiques de JANOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JANOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JANOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JANOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JANOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JANOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JANOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1956

Questions fréquentes sur JANOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JANOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de JANOT BERNARD est 448 948 117. Le SIRET de son siège social est 448 948 117 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42448948117.

Où se situe le siège social de JANOT BERNARD ?

Le siège social de JANOT BERNARD est situé La Petite Ansoudiere, 50870 Subligny.

JANOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JANOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1956. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JANOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JANOT BERNARD.

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