JOUENNE GERARD
ActiveJOUENNE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1967 sous le numéro SIREN 398 216 648. Elle est domiciliée Le Chatelet, 50320 La Mouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012C.
Fiche d'identité de JOUENNE GERARD
INSEE- Dénomination
- JOUENNE GERARD
- SIREN
- 398 216 648
- SIRET (siège)
- 398 216 648 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90398216648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 216 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012C
- Date de création
- 01 avril 1967
- Siège social
- LE CHATELET, 50320, LA MOUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOUENNE GERARD
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Établissements de JOUENNE GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50320 LA MOUCHESiègeFermé
398 216 648 00012 · ouvert le 01 avril 1967 · NAF 012C
Conformité de JOUENNE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUENNE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUENNE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOUENNE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1967
Questions fréquentes sur JOUENNE GERARD
Quel est le numéro SIREN de JOUENNE GERARD ?
Le numéro SIREN de JOUENNE GERARD est 398 216 648. Le SIRET de son siège social est 398 216 648 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90398216648.
Où se situe le siège social de JOUENNE GERARD ?
Le siège social de JOUENNE GERARD est situé Le Chatelet, 50320 La Mouche.
JOUENNE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUENNE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUENNE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUENNE GERARD.
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