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JASSOUD DANIEL

Active
Siren387 835 598Entrepreneur individuel26140 ANNEYRONCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JASSOUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 387 835 598. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier la Rouge, 26140 Anneyron. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de JASSOUD DANIEL

Dénomination
JASSOUD DANIEL
SIREN
387 835 598
SIRET (siège)
387 835 598 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51387835598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 835 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
QUARTIER LA ROUGE, 26140, ANNEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JASSOUD DANIEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JASSOUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JASSOUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JASSOUD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26140 ANNEYRONSiègeFermé

    387 835 598 00013 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de JASSOUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JASSOUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JASSOUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JASSOUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JASSOUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JASSOUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JASSOUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur JASSOUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JASSOUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de JASSOUD DANIEL est 387 835 598. Le SIRET de son siège social est 387 835 598 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51387835598.

Où se situe le siège social de JASSOUD DANIEL ?

Le siège social de JASSOUD DANIEL est situé Quartier la Rouge, 26140 Anneyron.

JASSOUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JASSOUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JASSOUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JASSOUD DANIEL.

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