JAUME PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JAUME PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 395 027 147. Elle est domiciliée rue Reynarde, 26110 Vinsobres. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de JAUME PASCAL
INSEE- Dénomination
- JAUME PASCAL
- SIREN
- 395 027 147
- SIRET (siège)
- 395 027 147 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55395027147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 027 147
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- RUE REYNARDE, 26110, VINSOBRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAUME PASCAL
Culture de la vigne
Finances de JAUME PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAUME PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAUME PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26110 VINSOBRESSiègeActif
395 027 147 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Documents juridiques de JAUME PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAUME PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAUME PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAUME PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUME PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAUME PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAUME PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur JAUME PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JAUME PASCAL ?
Le numéro SIREN de JAUME PASCAL est 395 027 147. Le SIRET de son siège social est 395 027 147 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55395027147.
Où se situe le siège social de JAUME PASCAL ?
Le siège social de JAUME PASCAL est situé rue Reynarde, 26110 Vinsobres.
JAUME PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JAUME PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAUME PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAUME PASCAL.
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