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JB DELFOSSE

Active
Siren837 664 549SAS25200 MONTBELIARDCréée le 22 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 837 664 549, JB DELFOSSE est une SAS créée le 22 février 2018. Son siège social est situé 37 rue des Chars, 25200 Montbeliard. Son activité principale relève du code NAF 4332A. Elle est dirigée par JEAN-BAPTISTE DELFOSSE, président de sas.

Fiche d'identité de JB DELFOSSE

Dénomination
JB DELFOSSE
SIREN
837 664 549
SIRET (siège)
837 664 549 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12837664549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 664 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
22 février 2018
Siège social
37 RUE DES CHARS, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de JB DELFOSSE

Vente de toutes fermetures du bâtiment (volets, portes, portails, etc...) et dépannages.

Finances de JB DELFOSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JB DELFOSSE

JD

JEAN-BAPTISTE DELFOSSE

Président de SAS

Depuis la création (22 février 2018) · 8 ans

JD

JEAN DELFOSSE

Président de SAS

Depuis la création (22 février 2018) · 8 ans

Établissements de JB DELFOSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    837 664 549 00016 · ouvert le 08 février 2018 · NAF 4332A

Documents juridiques de JB DELFOSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2018

  • Acte

Comptes annuels de JB DELFOSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JB DELFOSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JB DELFOSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JB DELFOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JB DELFOSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JB DELFOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JB DELFOSSE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-22 · Début d'activité : 2018-02-08

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2018

Questions fréquentes sur JB DELFOSSE

Quel est le numéro SIREN de JB DELFOSSE ?

Le numéro SIREN de JB DELFOSSE est 837 664 549. Le SIRET de son siège social est 837 664 549 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12837664549.

Qui dirige JB DELFOSSE ?

JB DELFOSSE est dirigée par JEAN-BAPTISTE DELFOSSE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JB DELFOSSE ?

Le siège social de JB DELFOSSE est situé 37 rue des Chars, 25200 Montbeliard.

JB DELFOSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, JB DELFOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JB DELFOSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JB DELFOSSE.

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