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JC BAT

Active
Siren491 489 928SARL94380 BONNEUIL-SUR-MARNECréée le 25 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JC BAT est une SARL immatriculée le 25 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 489 928. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 rue Pasteur, 94380 Bonneuil-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JC BAT

Dénomination
JC BAT
SIREN
491 489 928
SIRET (siège)
491 489 928 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53491489928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 489 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
25 juillet 2006
Siège social
90 RUE PASTEUR, 94380, BONNEUIL-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JC BAT

Travaux de plâtrerie

Finances de JC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JC BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JC BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94380 BONNEUIL-SUR-MARNESiègeActif

    491 489 928 00011 · ouvert le 25 juillet 2006 · NAF 4331Z

Documents juridiques de JC BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JC BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JC BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2006

Questions fréquentes sur JC BAT

Quel est le numéro SIREN de JC BAT ?

Le numéro SIREN de JC BAT est 491 489 928. Le SIRET de son siège social est 491 489 928 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53491489928.

Où se situe le siège social de JC BAT ?

Le siège social de JC BAT est situé 90 rue Pasteur, 94380 Bonneuil-sur-Marne.

JC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, JC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JC BAT.

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