JEAN DANIEL CONFECTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JEAN DANIEL CONFECTION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 664 501. Son siège social est situé rue Camille Toussaints, 36270 Eguzon-Chantome. Son activité principale relève du code NAF 182E.
Fiche d'identité de JEAN DANIEL CONFECTION
INSEE- Dénomination
- JEAN DANIEL CONFECTION
- SIREN
- 379 664 501
- SIRET (siège)
- 379 664 501 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR18379664501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 664 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 182E
- Date de création
- 08 octobre 1990
- Siège social
- RUE CAMILLE TOUSSAINTS, 36270, EGUZON-CHANTOME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de JEAN DANIEL CONFECTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN DANIEL CONFECTION
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de JEAN DANIEL CONFECTION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 36270 EGUZON-CHANTOMESiègeFermé
379 664 501 00010 · ouvert le 08 octobre 1990 · NAF 182E
Documents juridiques de JEAN DANIEL CONFECTION
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JEAN DANIEL CONFECTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN DANIEL CONFECTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN DANIEL CONFECTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN DANIEL CONFECTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN DANIEL CONFECTION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEAN DANIEL CONFECTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN DANIEL CONFECTION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 1990
Questions fréquentes sur JEAN DANIEL CONFECTION
Quel est le numéro SIREN de JEAN DANIEL CONFECTION ?
Le numéro SIREN de JEAN DANIEL CONFECTION est 379 664 501. Le SIRET de son siège social est 379 664 501 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18379664501.
Où se situe le siège social de JEAN DANIEL CONFECTION ?
Le siège social de JEAN DANIEL CONFECTION est situé rue Camille Toussaints, 36270 Eguzon-Chantome.
JEAN DANIEL CONFECTION est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN DANIEL CONFECTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN DANIEL CONFECTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN DANIEL CONFECTION.
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