JEAN FEUILLADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 26,7 k€
- Effectif
- Non publié
JEAN FEUILLADE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 1987, identifiée par le SIREN 342 950 839. Elle est domiciliée 6 rue du Porche, 30260 Montmirat. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par FREDERIC FEUILLADE, gérant.
Fiche d'identité de JEAN FEUILLADE
INSEE- Dénomination
- JEAN FEUILLADE
- SIREN
- 342 950 839
- SIRET (siège)
- 342 950 839 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR10342950839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 950 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 26 678,58 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 30 novembre 1987
- Siège social
- 6 RUE DU PORCHE , 30260, MONTMIRAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JEAN FEUILLADE
Exploitation agricole
Finances de JEAN FEUILLADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN FEUILLADE
INSEEÉtablissements de JEAN FEUILLADE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30260 MONTMIRATSiègeActif
342 950 839 00023 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 0121Z
- 30260 MONTMIRATFermé
342 950 839 00015 · ouvert le 21 juillet 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de JEAN FEUILLADE
INPIComptes annuels de JEAN FEUILLADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN FEUILLADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN FEUILLADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN FEUILLADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne JEAN FEUILLADE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 2000 · N° 98-22.334
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEAN FEUILLADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN FEUILLADE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2015-11-01
- création
Date d'effet : 30 novembre 1987
Questions fréquentes sur JEAN FEUILLADE
Quel est le numéro SIREN de JEAN FEUILLADE ?
Le numéro SIREN de JEAN FEUILLADE est 342 950 839. Le SIRET de son siège social est 342 950 839 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10342950839.
Qui dirige JEAN FEUILLADE ?
JEAN FEUILLADE est dirigée par FREDERIC FEUILLADE, gérant.
Où se situe le siège social de JEAN FEUILLADE ?
Le siège social de JEAN FEUILLADE est situé 6 rue du Porche, 30260 Montmirat.
JEAN FEUILLADE est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN FEUILLADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN FEUILLADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN FEUILLADE.
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