JEAN FRANCIS
Active0121Z · Culture de la vigne
JEAN FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 499 756 443. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 Che des Pierres, 11480 La Palme. JEAN FRANCIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de JEAN FRANCIS
INSEE- Dénomination
- JEAN FRANCIS
- SIREN
- 499 756 443
- SIRET (siège)
- 499 756 443 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR93499756443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 756 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2006
- Siège social
- 67 CHE DES PIERRES, 11480, LA PALME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN FRANCIS
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de JEAN FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11480 LA PALMESiègeActif
499 756 443 00010 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 0121Z
Conformité de JEAN FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2006
Questions fréquentes sur JEAN FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de JEAN FRANCIS ?
Le numéro SIREN de JEAN FRANCIS est 499 756 443. Le SIRET de son siège social est 499 756 443 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93499756443.
Où se situe le siège social de JEAN FRANCIS ?
Le siège social de JEAN FRANCIS est situé 67 Che des Pierres, 11480 La Palme.
JEAN FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN FRANCIS.
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