JEAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1989 sous le numéro SIREN 351 462 767. Son siège social est situé Chez Picaud, 71140 Bourbon Lancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de JEAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- JEAN PASCAL
- SIREN
- 351 462 767
- SIRET (siège)
- 351 462 767 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59351462767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 462 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 mars 1989
- Siège social
- CHEZ PICAUD, 71140, BOURBON LANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN PASCAL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de JEAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JEAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71140 BOURBON LANCYSiègeActif
351 462 767 00010 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0142Z
Documents juridiques de JEAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JEAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1989
Questions fréquentes sur JEAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JEAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de JEAN PASCAL est 351 462 767. Le SIRET de son siège social est 351 462 767 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59351462767.
Où se situe le siège social de JEAN PASCAL ?
Le siège social de JEAN PASCAL est situé Chez Picaud, 71140 Bourbon Lancy.
JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN PASCAL.
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