JEAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 411 347 826. Son siège social est situé rue Pierre la Dame, 51380 Vaudemange. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de JEAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- JEAN PASCAL
- SIREN
- 411 347 826
- SIRET (siège)
- 411 347 826 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81411347826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 347 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- RUE PIERRE LA DAME, 51380, VAUDEMANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de JEAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JEAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 51380 VAUDEMANGESiègeFermé
411 347 826 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de JEAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JEAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur JEAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JEAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de JEAN PASCAL est 411 347 826. Le SIRET de son siège social est 411 347 826 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81411347826.
Où se situe le siège social de JEAN PASCAL ?
Le siège social de JEAN PASCAL est situé rue Pierre la Dame, 51380 Vaudemange.
JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN PASCAL.
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