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JEANS

Active
Siren523 792 943SAS97110 POINTE-A-PITRECréée le 26 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 M€
Effectif
Non publié

JEANS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2010, identifiée par le SIREN 523 792 943. Le siège social de l'entreprise se trouve Bergevin Gare Maritime de, 97110 Pointe-A-Pitre. Son activité principale relève du code NAF 5010Z. Elle est dirigée par BELLEMARE ET BELLEMARE, président de sas.

Fiche d'identité de JEANS

Dénomination
JEANS
SIREN
523 792 943
SIRET (siège)
523 792 943 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84523792943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 792 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 000 €
Code NAF / APE
5010Z
Date de création
26 juillet 2010
Siège social
BERGEVIN GARE MARITIME DE, 97110, POINTE-A-PITRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JEANS

Transport maritime de passagers, organisation de charters, conception construction armement consignation exploitation de tous navires

Finances de JEANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANS

OD

Onick DERAVEL

Directeur général

B

BELLEMARE ET BELLEMARE

Président de SAS

K

KALIL EXPERTS ASSOCIES

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (26 juillet 2010) · 16 ans

Anciens dirigeants (4)

DD

devient directeur gé DERAVEL

Sté par actions simplifiée SAS BRUNO MOESON ET COMPAGNIE n'est plus vice-président. DERAVEL Onick nom d'usage · de mai 2024 à mai 2024

S

SAS BRUNO MOESON ET COMPAGNIE représenté par MOESON Bruno

Vice-président · de décembre 2018 à mai 2024

S

SAS BRUNO MOESON ET COMPAGNIE , représentée par MOESON

vice-président · de juillet 2010 à décembre 2018

C

CORNELIE

commissaire aux comptes suppléant · de juillet 2010 à décembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JEANS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 97110 POINTE-A-PITRESiègeActif

    523 792 943 00012 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 5010Z

  • 97200 FORT-DE-FRANCEActif

    523 792 943 00020 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 5010Z

Documents juridiques de JEANS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 06 mars 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de JEANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent JEANS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

    Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président BELLEMARE ET BELLEMARE Sté par actions simplifiée : BELLEMARE Roland Raphael nom d'usage : BELLEMARE n'est plus représentant permanent; BRUNS Moritz nom d'usage : BRUNS devient représentant permanent

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

    Sté par actions simplifiée SAS BRUNO MOESON ET COMPAGNIE n'est plus vice-président. DERAVEL Onick nom d'usage : DERAVEL devient directeur général

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

    Président : BELLEMARE ET BELLEMARE (SAS) représenté par BELLEMARE Roland Raphael ; Vice-président : SAS BRUNO MOESON ET COMPAGNIE (SAS) représenté par MOESON Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : KALIL EXPERTS ASSOCIES (SARL)

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-07-01

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2010

Marques déposées par JEANS

JEANS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • J Jeans for freedon

    N° 5021649 · Déposée le 16 janvier 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 12, 35, 38, 39, 41 · valable jusqu’au 16 janvier 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JEANS

Quel est le numéro SIREN de JEANS ?

Le numéro SIREN de JEANS est 523 792 943. Le SIRET de son siège social est 523 792 943 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84523792943.

Qui dirige JEANS ?

JEANS est dirigée par BELLEMARE ET BELLEMARE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JEANS ?

Le siège social de JEANS est situé Bergevin Gare Maritime de, 97110 Pointe-A-Pitre.

JEANS est-elle toujours en activité ?

Oui, JEANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEANS.

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