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JEMMETT DANIEL

Active
Siren490 783 230Entrepreneur individuel91910 ST SULPICE DE FAVIERESCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JEMMETT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 490 783 230. Elle est domiciliée Moulin de la Briche, 91910 St Sulpice de Favieres. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de JEMMETT DANIEL

Dénomination
JEMMETT DANIEL
SIREN
490 783 230
SIRET (siège)
490 783 230 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88490783230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 783 230
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
MOULIN DE LA BRICHE, 91910, ST SULPICE DE FAVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEMMETT DANIEL

Autre création artistique

Finances de JEMMETT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEMMETT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEMMETT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91910 ST SULPICE DE FAVIERESSiègeActif

    490 783 230 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9003B

Documents juridiques de JEMMETT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEMMETT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEMMETT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEMMETT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEMMETT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEMMETT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEMMETT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur JEMMETT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JEMMETT DANIEL ?

Le numéro SIREN de JEMMETT DANIEL est 490 783 230. Le SIRET de son siège social est 490 783 230 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88490783230.

Où se situe le siège social de JEMMETT DANIEL ?

Le siège social de JEMMETT DANIEL est situé Moulin de la Briche, 91910 St Sulpice de Favieres.

JEMMETT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEMMETT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEMMETT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEMMETT DANIEL.

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