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JOASSY MARCEL

Active
Siren767 101 694Entrepreneur individuel01400 CHANOZ-CHATENAYCréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOASSY MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1965 sous le numéro SIREN 767 101 694. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Rollands, 01400 Chanoz-Chatenay. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de JOASSY MARCEL

Dénomination
JOASSY MARCEL
SIREN
767 101 694
SIRET (siège)
767 101 694 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76767101694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 767 101 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
LES ROLLANDS, 01400, CHANOZ-CHATENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOASSY MARCEL

Location de logements

Finances de JOASSY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOASSY MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOASSY MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 CHANOZ-CHATENAYSiègeActif

    767 101 694 00010 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 6820A

Documents juridiques de JOASSY MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOASSY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOASSY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOASSY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOASSY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOASSY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOASSY MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur JOASSY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de JOASSY MARCEL ?

Le numéro SIREN de JOASSY MARCEL est 767 101 694. Le SIRET de son siège social est 767 101 694 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76767101694.

Où se situe le siège social de JOASSY MARCEL ?

Le siège social de JOASSY MARCEL est situé Les Rollands, 01400 Chanoz-Chatenay.

JOASSY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOASSY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOASSY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOASSY MARCEL.

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