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JOCTEUR SUZANNE

Active
Siren803 038 538Entrepreneur individuel26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSECréée le 02 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 038 538, JOCTEUR SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 2 février 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Ariennes, 26260 Saint Donat sur l'Herbasse. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JOCTEUR SUZANNE

Dénomination
JOCTEUR SUZANNE
SIREN
803 038 538
SIRET (siège)
803 038 538 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55803038538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 038 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
02 février 2014
Siège social
LES ARIENNES, 26260, SAINT DONAT SUR L'HERBASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOCTEUR SUZANNE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Finances de JOCTEUR SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOCTEUR SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JOCTEUR SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSESiègeActif

    803 038 538 00010 · ouvert le 02 février 2014 · NAF 0113Z

Documents juridiques de JOCTEUR SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOCTEUR SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOCTEUR SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOCTEUR SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOCTEUR SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOCTEUR SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOCTEUR SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2014

Questions fréquentes sur JOCTEUR SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de JOCTEUR SUZANNE ?

Le numéro SIREN de JOCTEUR SUZANNE est 803 038 538. Le SIRET de son siège social est 803 038 538 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55803038538.

Où se situe le siège social de JOCTEUR SUZANNE ?

Le siège social de JOCTEUR SUZANNE est situé Les Ariennes, 26260 Saint Donat sur l'Herbasse.

JOCTEUR SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, JOCTEUR SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOCTEUR SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOCTEUR SUZANNE.

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