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JOLY ALAIN

Active
Siren790 681 852Entrepreneur individuel21490 RUFFEY-LES-ECHIREYCréée le 01 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOLY ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2012, identifié par le SIREN 790 681 852. Son siège social est situé 3 rue des Bleuets, 21490 Ruffey-les-Echirey. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de JOLY ALAIN

Dénomination
JOLY ALAIN
SIREN
790 681 852
SIRET (siège)
790 681 852 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02790681852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 681 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 mars 2012
Siège social
3 RUE DES BLEUETS, 21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOLY ALAIN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Finances de JOLY ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOLY ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JOLY ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeActif

    790 681 852 00014 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 0113Z

Documents juridiques de JOLY ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOLY ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOLY ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOLY ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOLY ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur JOLY ALAIN

Quel est le numéro SIREN de JOLY ALAIN ?

Le numéro SIREN de JOLY ALAIN est 790 681 852. Le SIRET de son siège social est 790 681 852 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02790681852.

Où se situe le siège social de JOLY ALAIN ?

Le siège social de JOLY ALAIN est situé 3 rue des Bleuets, 21490 Ruffey-les-Echirey.

JOLY ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, JOLY ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOLY ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY ALAIN.

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