JOLY SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 952 909 505, JOLY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2023. Son siège social est situé 23 av d'Occitanie, 31520 Ramonville-Saint-Agne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de JOLY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- JOLY SEBASTIEN
- SIREN
- 952 909 505
- SIRET (siège)
- 952 909 505 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11952909505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 909 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 juin 2023
- Siège social
- 23 AV D'OCCITANIE, 31520, RAMONVILLE-SAINT-AGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOLY SEBASTIEN
Location de logements
Finances de JOLY SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOLY SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOLY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNESiègeActif
952 909 505 00010 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de JOLY SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOLY SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOLY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOLY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOLY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2023
Questions fréquentes sur JOLY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de JOLY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de JOLY SEBASTIEN est 952 909 505. Le SIRET de son siège social est 952 909 505 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11952909505.
Où se situe le siège social de JOLY SEBASTIEN ?
Le siège social de JOLY SEBASTIEN est situé 23 av d'Occitanie, 31520 Ramonville-Saint-Agne.
JOLY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, JOLY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOLY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY SEBASTIEN.
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