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JOSSELIN DANIEL

Active
Siren317 011 179Entrepreneur individuel35400 SAINT-MALOCréée le 10 octobre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSSELIN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1979, identifié par le SIREN 317 011 179. Son siège social est situé 11 rue Alfred Sisley, 35400 Saint-Malo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de JOSSELIN DANIEL

Dénomination
JOSSELIN DANIEL
SIREN
317 011 179
SIRET (siège)
317 011 179 00023
N° TVA intracommunautaire
FR56317011179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 011 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 1979
Siège social
11 RUE ALFRED SISLEY, 35400, SAINT-MALO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSELIN DANIEL

NETTOYAGE DE LOCAUX - VITRES -MOQUETTES

Finances de JOSSELIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSELIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSELIN DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35400 SAINT-MALOSiègeFermé

    317 011 179 00023 · ouvert le 10 octobre 1979 · NAF 6820B

Documents juridiques de JOSSELIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSELIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSELIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSELIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSELIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSELIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSELIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1979

Marques déposées par JOSSELIN DANIEL

JOSSELIN DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • NET'EMERAUDE

    N° 93456547 · Déposée le 17 février 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 37 · expirée le 17 février 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JOSSELIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JOSSELIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de JOSSELIN DANIEL est 317 011 179. Le SIRET de son siège social est 317 011 179 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56317011179.

Où se situe le siège social de JOSSELIN DANIEL ?

Le siège social de JOSSELIN DANIEL est situé 11 rue Alfred Sisley, 35400 Saint-Malo.

JOSSELIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSELIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSELIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSELIN DANIEL.

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