JOSSERAND HENRI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
JOSSERAND HENRI est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1997, identifié par le SIREN 413 611 872. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 av Marechal Juin, 01000 Bourg-en-Bresse. JOSSERAND HENRI relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de JOSSERAND HENRI
INSEE- Dénomination
- JOSSERAND HENRI
- SIREN
- 413 611 872
- SIRET (siège)
- 413 611 872 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR85413611872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 611 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 août 1997
- Siège social
- 34 AV MARECHAL JUIN, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSERAND HENRI
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de JOSSERAND HENRI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
413 611 872 00016 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 6820B
Conformité de JOSSERAND HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSERAND HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSERAND HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1997
Questions fréquentes sur JOSSERAND HENRI
Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND HENRI ?
Le numéro SIREN de JOSSERAND HENRI est 413 611 872. Le SIRET de son siège social est 413 611 872 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85413611872.
Où se situe le siège social de JOSSERAND HENRI ?
Le siège social de JOSSERAND HENRI est situé 34 av Marechal Juin, 01000 Bourg-en-Bresse.
JOSSERAND HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSERAND HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSERAND HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSERAND HENRI.
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