JOSSERAND PATRICK

Active

Siren495 217 200Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 13 mai 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JOSSERAND PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2000, identifié par le SIREN 495 217 200. Elle est domiciliée Rte de la Corse Rd 83b Mas Rouge, 13104 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de JOSSERAND PATRICK

INSEE

Dénomination: JOSSERAND PATRICK
SIREN: 495 217 200
SIRET (siège): 495 217 200 00015
N° TVA intracommunautaire: FR00495217200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 495 217 200
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 13 mai 2000
Siège social: RTE DE LA CORSE RD 83B MAS ROUGE, 13104, ARLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JOSSERAND PATRICK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JOSSERAND PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSERAND PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSERAND PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13104 ARLESSiègeActif
495 217 200 00015 · ouvert le 24 août 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JOSSERAND PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSERAND PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSERAND PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSERAND PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSERAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSERAND PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 janvier 2025création
Date d'effet : 13 mai 2000

Questions fréquentes sur JOSSERAND PATRICK

Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND PATRICK ?

Le numéro SIREN de JOSSERAND PATRICK est 495 217 200. Le SIRET de son siège social est 495 217 200 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00495217200.

Où se situe le siège social de JOSSERAND PATRICK ?

Le siège social de JOSSERAND PATRICK est situé Rte de la Corse Rd 83b Mas Rouge, 13104 Arles.