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JOUANNET DANIEL

Active
Siren492 693 262Entrepreneur individuel58400 TRONSANGESCréée le 15 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOUANNET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2006, identifié par le SIREN 492 693 262. Son siège social est situé Les Champs Jailly, 58400 Tronsanges. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de JOUANNET DANIEL

Dénomination
JOUANNET DANIEL
SIREN
492 693 262
SIRET (siège)
492 693 262 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06492693262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 693 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
15 septembre 2006
Siège social
LES CHAMPS JAILLY, 58400, TRONSANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUANNET DANIEL

Autre création artistique

Finances de JOUANNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUANNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUANNET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58400 TRONSANGESSiègeActif

    492 693 262 00015 · ouvert le 15 septembre 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de JOUANNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOUANNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUANNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUANNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUANNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUANNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUANNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2006

Questions fréquentes sur JOUANNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JOUANNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de JOUANNET DANIEL est 492 693 262. Le SIRET de son siège social est 492 693 262 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06492693262.

Où se situe le siège social de JOUANNET DANIEL ?

Le siège social de JOUANNET DANIEL est situé Les Champs Jailly, 58400 Tronsanges.

JOUANNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUANNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUANNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUANNET DANIEL.

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