JOUSSE DANIELE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
JOUSSE DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 novembre 1988 sous le numéro SIREN 331 256 719. Son siège social est situé L Enfournoir, 72700 Spay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de JOUSSE DANIELE
INSEE- Dénomination
- JOUSSE DANIELE
- SIREN
- 331 256 719
- SIRET (siège)
- 331 256 719 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR28331256719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 256 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 novembre 1988
- Siège social
- L ENFOURNOIR, 72700, SPAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JOUSSE DANIELE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de JOUSSE DANIELE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 72700 SPAYSiègeActif
331 256 719 00039 · ouvert le 25 décembre 1995 · NAF 6820B
- 72000 LE MANSFermé
331 256 719 00021 · NAF 702C
Conformité de JOUSSE DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSE DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUSSE DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOUSSE DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 novembre 1988
Questions fréquentes sur JOUSSE DANIELE
Quel est le numéro SIREN de JOUSSE DANIELE ?
Le numéro SIREN de JOUSSE DANIELE est 331 256 719. Le SIRET de son siège social est 331 256 719 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28331256719.
Où se situe le siège social de JOUSSE DANIELE ?
Le siège social de JOUSSE DANIELE est situé L Enfournoir, 72700 Spay.
JOUSSE DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUSSE DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUSSE DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSE DANIELE.
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