JOUSSE DOMINIQUE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
JOUSSE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 387 898 299. Son siège social est situé La Beuneliere Cigne, 53300 Ambrieres-les-Vallees. JOUSSE DOMINIQUE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de JOUSSE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- JOUSSE DOMINIQUE
- SIREN
- 387 898 299
- SIRET (siège)
- 387 898 299 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71387898299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 898 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LA BEUNELIERE CIGNE, 53300, AMBRIERES-LES-VALLEES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JOUSSE DOMINIQUE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de JOUSSE DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 53300 AMBRIERES-LES-VALLEESSiègeActif
387 898 299 00020 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 6820B
- 53300 AMBRIERES-LES-VALLEESFermé
387 898 299 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0142Z
Conformité de JOUSSE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUSSE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOUSSE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur JOUSSE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de JOUSSE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de JOUSSE DOMINIQUE est 387 898 299. Le SIRET de son siège social est 387 898 299 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71387898299.
Où se situe le siège social de JOUSSE DOMINIQUE ?
Le siège social de JOUSSE DOMINIQUE est situé La Beuneliere Cigne, 53300 Ambrieres-les-Vallees.
JOUSSE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUSSE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUSSE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSE DOMINIQUE.
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