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JOYEUX BERNARD

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Siren404 618 597Entrepreneur individuel47430 CALONGESCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 618 597, JOYEUX BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée à Calonges (47430). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de JOYEUX BERNARD

Dénomination
JOYEUX BERNARD
SIREN
404 618 597
SIRET (siège)
404 618 597 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34404618597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 618 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
47430, CALONGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOYEUX BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JOYEUX BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOYEUX BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JOYEUX BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47430 CALONGESSiègeActif

    404 618 597 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de JOYEUX BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOYEUX BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOYEUX BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOYEUX BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOYEUX BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOYEUX BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOYEUX BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur JOYEUX BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JOYEUX BERNARD ?

Le numéro SIREN de JOYEUX BERNARD est 404 618 597. Le SIRET de son siège social est 404 618 597 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34404618597.

Où se situe le siège social de JOYEUX BERNARD ?

Le siège social de JOYEUX BERNARD est situé à Calonges (47430).

JOYEUX BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JOYEUX BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOYEUX BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOYEUX BERNARD.

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