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JPM CHAPELLE

Active
Siren538 562 687SCI83700 SAINT-RAPHAELCréée le 15 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,2 k€

JPM CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 562 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 av Victor Bontemps residence les Sables d'Or, 83700 Saint-Raphael. JPM CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PAUL CHAPELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de JPM CHAPELLE

Dénomination
JPM CHAPELLE
SIREN
538 562 687
SIRET (siège)
538 562 687 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07538562687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 562 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 décembre 2011
Siège social
91 AV VICTOR BONTEMPS RESIDENCE LES SABLES D'OR, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JPM CHAPELLE

Acquisition par achat apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers patrimoine familial gestion

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Finances de JPM CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JPM CHAPELLE

JC

JEAN-PAUL CHAPELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

AC

ANNE-CATHERINE CHAPELLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

JC

JEAN-FRANCOIS CHAPELLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

ME

MAGDA EL ALLAF

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de JPM CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    538 562 687 00011 · ouvert le 02 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de JPM CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2011

  • Acte

Conformité de JPM CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JPM CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JPM CHAPELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JPM CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JPM CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-15 · Début d'activité : 2011-12-02

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2011

Questions fréquentes sur JPM CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de JPM CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de JPM CHAPELLE est 538 562 687. Le SIRET de son siège social est 538 562 687 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07538562687.

Qui dirige JPM CHAPELLE ?

JPM CHAPELLE est dirigée par JEAN-PAUL CHAPELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JPM CHAPELLE ?

Le siège social de JPM CHAPELLE est situé 91 av Victor Bontemps residence les Sables d'Or, 83700 Saint-Raphael.

JPM CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, JPM CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JPM CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JPM CHAPELLE.