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JS2C BESANCON

Active
Siren892 422 114SCI39380 MONT-SOUS-VAUDREYCréée le 29 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

JS2C BESANCON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 2020, identifiée par le SIREN 892 422 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Tuilerie, 39380 Mont-sous-Vaudrey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JACKY CARPENTIER, gérant.

Fiche d'identité de JS2C BESANCON

Dénomination
JS2C BESANCON
SIREN
892 422 114
SIRET (siège)
892 422 114 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06892422114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 422 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 décembre 2020
Siège social
9 RUE DE LA TUILERIE, 39380, MONT-SOUS-VAUDREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JS2C BESANCON

La propriété et l'administration dans le cadre d'une gestion patrimoniale civile, de tous biens et, ou droits mobiliers et, ou immobiliers.

Finances de JS2C BESANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JS2C BESANCON

A

AU DIAPASON

Autre

Depuis la création (29 décembre 2020) · 5 ans

O

ORIGINES 2020

Autre

Depuis la création (29 décembre 2020) · 5 ans

JC

JACKY CARPENTIER

Gérant

Depuis la création (29 décembre 2020) · 5 ans

SC

SYLVAIN CROZE

Gérant

Depuis la création (29 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de JS2C BESANCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 MONT-SOUS-VAUDREYSiègeActif

    892 422 114 00017 · ouvert le 29 décembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de JS2C BESANCON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de JS2C BESANCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JS2C BESANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JS2C BESANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JS2C BESANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JS2C BESANCON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JS2C BESANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JS2C BESANCON

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2020

Questions fréquentes sur JS2C BESANCON

Quel est le numéro SIREN de JS2C BESANCON ?

Le numéro SIREN de JS2C BESANCON est 892 422 114. Le SIRET de son siège social est 892 422 114 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06892422114.

Qui dirige JS2C BESANCON ?

JS2C BESANCON est dirigée par JACKY CARPENTIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JS2C BESANCON ?

Le siège social de JS2C BESANCON est situé 9 rue de la Tuilerie, 39380 Mont-sous-Vaudrey.

JS2C BESANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, JS2C BESANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JS2C BESANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JS2C BESANCON.

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