984 574 020
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 984 574 020
INSEE- Dénomination
- 984 574 020
- SIREN
- 984 574 020
- SIRET (siège)
- 984 574 020 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR01984574020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 574 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 février 2024
- Siège social
- Celles-sur-Ource
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 984 574 020
Culture de la Vigne
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Dirigeants et représentants de 984 574 020
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 984 574 020
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Celles-sur-OurceSiègeActif
984 574 020 00017 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 0121Z
Conformité de 984 574 020
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 574 020. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 984 574 020 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 984 574 020
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2024
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