KABYLIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
KABYLIE est une SARL immatriculée le 31 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 918 757. Elle est domiciliée 42 rue Bougainville, 76600 Le Havre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B. AISSA MATMAR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de KABYLIE
INSEE- Dénomination
- KABYLIE
- SIREN
- 529 918 757
- SIRET (siège)
- 529 918 757 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR03529918757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 918 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 31 janvier 2011
- Siège social
- 42 RUE BOUGAINVILLE, 76600, LE HAVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KABYLIE
Alimentation générale
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Finances de KABYLIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KABYLIE
INSEEÉtablissements de KABYLIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76600 LE HAVRESiègeActif
529 918 757 00012 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 4711B
Documents juridiques de KABYLIE
INPIComptes annuels de KABYLIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KABYLIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KABYLIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KABYLIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent KABYLIE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25-82.690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des étrangers-JLD
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/03514
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 07 novembre 2024 · N° 22/04962
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre 1re section
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/02491
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mars 2018 · N° 16-13.541
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 janvier 1998 · N° 97-06.003
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-16.465
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KABYLIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KABYLIE
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Immatriculée le 2011-01-31 · Début d'activité : 2011-01-02
- création
Date d'effet : 31 janvier 2011
Questions fréquentes sur KABYLIE
Quel est le numéro SIREN de KABYLIE ?
Le numéro SIREN de KABYLIE est 529 918 757. Le SIRET de son siège social est 529 918 757 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03529918757.
Qui dirige KABYLIE ?
KABYLIE est dirigée par AISSA MATMAR, gérant.
Où se situe le siège social de KABYLIE ?
Le siège social de KABYLIE est situé 42 rue Bougainville, 76600 Le Havre.
KABYLIE est-elle toujours en activité ?
Oui, KABYLIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KABYLIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KABYLIE.
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- LE PRIMEUR DU HAVRE76620 Le Havre
- BAYA DISTRIBUTION76610 Le Havre
